La rémunération

  • Remboursement des frais professionnels en portage salarial avec SPG

    Remboursement des frais professionnels en portage salarial avec SPG

    Lorsque vous effectuez une mission en portage salarial, vous avez la possibilité de bénéficier du remboursement de vos frais professionnels tels que vos frais de mission et vos frais kilométriques.

    Les différents frais professionnels

    Définition des frais professionnels

    Comme pour toute activité, exercer en tant qu'indépendant en portage salarial engendrera pour vous des frais professionnels. Ces frais correspondent aux dépenses que vous engagez pour remplir votre mission et mener à bien votre travail.

    Le portage salarial vous permet de vous faire rembourser ces différents frais, mais il est important de faire la distinction entre deux types de frais professionnels :

    • les frais de mission, liés à la bonne exécution de votre mission
    • les frais de fonctionnement, englobant les coûts liés au bon fonctionnement de votre activité

    Les différents types de frais professionnels

    Les frais de mission

    Les frais de mission sont liés directement à la bonne exécution de votre mission. Différentes dépenses peuvent être comprises dans les frais de mission :

    Les frais de déplacement :

    Les frais de déplacement correspondent aux dépenses liées aux déplacements professionnels ou effectués pour le compte d’une entreprise. Ces frais sont engagés lorsque vous devez vous absenter de votre domicile dans le cadre de votre mission mais que l'objectif de ce déplacement n'a pas de rapport avec votre vie privée.

    Les frais d'hébergement :

    Les frais d'hébergement correspondent aux dépenses effectuées pour vous loger (hôtel, gîte, chambre à louer...) dans le cadre de votre déplacement professionnel (donc de la réalisation de votre prestation). Afin que ces frais soient pris en compte, vous devez fournir un justificatif.

    Les frais de repas :

    Les frais de repas engagés lors de vos déplacements professionnels peuvent être considérés comme frais professionnels sous certaines conditions.

    Les frais de fonctionnement

    Les frais de fonctionnement englobent les coûts liés au bon fonctionnement de votre activité, tels que les frais de prospection, de communication...

    Comment vous faire rembourser vos frais de mission en portage salarial avec SPG ?

    En tant que consultant en portage, vous avez la possibilité de vous faire rembourser vos frais de mission. Pour cela, vous devez négocier avec votre client, en même temps que votre tarif et les conditions d’exécution de votre prestation, les modalités de remboursement de vos frais de mission. Celles-ci devront donc figurer dans votre contrat de prestation.

    D’autre part, vos frais de mission sont indépendants de votre chiffre d’affaires et ne sont pas plafonnés. Ils ne sont donc pris en considération lors du calcul de votre salaire brut, et le montant remboursé par votre client s’ajoute à votre salaire net.

    Aussi, il existe deux modes de remboursement des frais de mission : le forfait ou l'indemnisation des frais réels.

    L'indemnisation des frais de mission au forfait

    Ce mode de remboursement des frais de mission correspond à l'indemnisation via le barème défini par l'URSSAF.

    Barème de remboursement des frais de déplacement

    L'URSSAF a défini un barème des frais kilométriques correspondant à l'indemnisation de vos frais de déplacement :

    Puissance de votre voiture Jusqu'à 5 000 km De 5 001 km à 20 000 km Au-delà de 20 000 km
    3 CV et moins d x 0,41 (d x 0,245) + 824 d x 0,286
    4 CV d x 0,493 (d x 0,277) + 1 082 d x 0,332
    5 CV d x 0,543 (d x 0,305) + 1 188 d x 0,364
    6 CV d x 0,568 (d x 0,32) + 1 244 d x 0,382
    7 CV et plus d x 0,595 (d x 0,337) + 1 288 d x 0,401
    Barème de remboursement des frais d'hébergement

    L'URSSAF a défini un forfait grand déplacement correspondant à l'indemnisation de vos frais de déplacement :

    Repas Logement et petit déjeuner
    (pour Paris et départements 92, 93 et 94)
    Logement et petit déjeuner
    (pour les autres départements)
    Pour les 3 premiers mois 18,40 € 65,80 € 48,90 €
    Du 4e mois au 24e mois 15,60 € 55,90 € 41,60 €
    Du 25e mois au 72e mois 12,90 € 46,10 € 34,20 €

    Cependant vous devrez respectées deux conditions pour en bénéficier :

    • la distance entre votre domicile et votre lieu de travail est supérieure ou égale à 50 km (pour le trajet aller)
    • vous ne pouvez pas parcourir cette distance en moins de 1h30 en transport en commun (pour l’aller)
    Barème de remboursement des frais de repas

    S’il vous est imposé de prendre votre repas au restaurant, le montant de votre indemnité de frais de repas peut aller jusqu’à 18,40€ par repas.

    Si les conditions d’organisation de votre emploi du temps, ou votre temps de pause décalé par rapport aux autres salariés, vous obligent à prendre votre repas sur votre lieu de travail, votre indemnité de frais de repas sera au maximum de 6,40€ par repas

    L'indemnisation des frais de mission au réel

    L'indemnisation au réel vous permet de vous faire rembourser le montant exact de vos dépenses, sur justificatif.

    Comment vous faire rembourser vos frais de fonctionnement en portage salarial avec SPG ?

    Vos frais de fonctionnement ne vous seront pas remboursés par votre client. En effet, ces dépenses ne sont pas liées directement à votre prestation, mais principalement à votre prospection de nouveaux clients et au fonctionnement global de votre activité.

    Voici quelques exemples de dépenses qui peuvent être considérées comme frais de fonctionnement : l’achat de fournitures, le paiement de l’hébergement de votre site web, votre forfait de téléphone et/ou d’internet, la création de support de communication etc.

    En revanche, ces frais sont exonérés de charges sociales et ne sont pas soumis à l’impôt sur le revenu. Ainsi, SPG les prend en compte pour le calcul de votre rémunération :

    • Salaire brut = CA HT - Frais de gestion SPG - Frais fonctionnement - Charges patronales
    • Salaire net = Salaire brut - Charges salariales + Remboursement frais fonctionnement

    En revanche, le montant de ces frais sont plafonnés par l’URSAFF à 30% de votre salaire brut.

    N’hésitez pas à utiliser notre simulateur de salaire pour avoir une estimation de votre rémunération en portage avec SPG.